Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC PEANUTS
EXCELLA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97711209
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque CROC PEANUTS

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROC PEANUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CROC PEANUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC PEANUTS est expirée depuis le 24 décembre 2007.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , SWEET POCKET , HOME FUDGE , MON COEUR , "POURQUOI PAS" , PHIDEAS , LES PAPILLOTINES , BAKER , JOYAUX DE FRANCE


EXCELLA Société Anonyme - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 327373478


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Confiserie ; pâtisserie ; produits à base de chocolat et d'arachides ; chocolats.